Déposée le 5 novembre 2010 par KOUBBI LAURENT et LANDIVINEC ERWAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A GARDEN IN PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Les déposants sont KOUBBI LAURENT domicilié(e) 99 AVENUE PARMENTIER - 75011 - PARIS - France et LANDIVINEC ERWAN domicilié(e) 96 DUTCH STREET - 10548 MONTROSE - NY - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOUBBI LAURENT domicilié(e) 99 AVENUE PARMENTIER - 75011 - PARIS - France.
La marque A GARDEN IN PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KOUBBI LAURENT - 99 AVENUE PARMENTIER - 75011 - PARIS - France
LANDIVINEC ERWAN - 96 DUTCH STREET - 10548 MONTROSE - NY - États-Unis
KOUBBI LAURENT - 99 AVENUE PARMENTIER - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits, à savoir olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures et compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive d'Aix-en-Provence », « huile d'olive de Haute-Provence » et « huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence », huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « huile d'olive de Provence », beurre, charcuterie, salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café ; thé ; cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « farine de petit épeautre de Haute Provence », et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « miel de Provence » ; sirop de mélasse ; sel ; moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles et horticoles ni préparés, ni transformés, à savoir céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « petite épeautre de Haute-Provence », olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais, à savoir olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence et « olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes frais ; agrumes.
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